Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FLUOROPASSIV
VASCUTEK LIMITED

Numéro de dépôt :
95586204
Date de dépôt :
30/08/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/08/2005

Présentation de la marque FLUOROPASSIV

Déposée le 30 août 1995 par VASCUTEK LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FLUOROPASSIV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-40 du 6 octobre 1995.

Le déposant est VASCUTEK LIMITED, domicilié(e) Newmains Avenue, Inchinnan, Renfrewshire PA4 9RR ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PLASSERAUD - France.

La marque FLUOROPASSIV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95586204.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLUOROPASSIV est expirée depuis le 30 août 2005.

VASCUTEK LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : VASCUTEK , (Marque figurative)


VASCUTEK LIMITED - Newmains Avenue, Inchinnan, Renfrewshire PA4 9RR ROYAUME-UNI - Royaume-Uni


Cabinet PLASSERAUD - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-06

Publication - Publication le 6 oct. 1995 au BOPI 1995-40

Implants chirurgicaux; articles de sténose vasculaire; prothèses vasculaires et leurs composants; matériaux de suture; greffes vasculaires; emplâtres et prothèses internes pour les tissus; y compris pour la correction des hernies, carotides, vaisseaux; emplâtres et prothèses internes pour la réparation et/ou la reconstitution des tissus internes et/ou des parties du corps,tous ces produits pour implantation par voie chirurgicale